Bretagne PNL
Présentation de la marque Bretagne PNL
Déposée le 8 juillet 2002 par MOREL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bretagne PNL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Bretagne PNL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne PNL est expirée depuis le 8 juillet 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33